Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTOFRAIS LA CHARTE FRAICHEUR
Restofrais, SAS

Numéro de dépôt :
4060564
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2024
RESTOFRAIS LA CHARTE FRAICHEUR de Restofrais

Présentation de la marque RESTOFRAIS LA CHARTE FRAICHEUR

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Restofrais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESTOFRAIS LA CHARTE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Restofrais domicilié(e) Esc 14 / Bâtiment B, 163 Rue de Charenton - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 211 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Restofrais, M. David Ohnona domicilié(e) Esc 14 / Bâtiment B, 163 Rue de Charenton - 75012 - Paris - France.

La marque RESTOFRAIS LA CHARTE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTOFRAIS LA CHARTE FRAICHEUR est expirée depuis le 14 janvier 2024.

Restofrais a également déposé les autres marques suivantes : RESTAUFRAIS


Restofrais, SAS - Esc 14 / Bâtiment B, 163 Rue de Charenton - 75012 - Paris - France - SIREN 799211677


Restofrais, M. David Ohnona - Esc 14 / Bâtiment B, 163 Rue de Charenton - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.